COMPTE RENDU

Comité Syndical du 10 décembre 2015

COMITE SYNDICAL DU 10 DECEMBRE 2015

Approbation du compte-rendu du 15 octobre 2015

Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale

Augmentation du prix de la contribution par Réseau de 0.06 à 0.08 Euros/m3

Débat d'Orientation Budgétaire

Financement : canalisation sur la RD 8 - Eterville au Réservoir R2, proposition de financement

Comité Syndical du 15 octobre 2015

COMITE SYNDICAL DU 15 OCTOBRE 2015

Approbation du compte-rendu du 2 juillet 2015

Avenant n°4 au contrat d'affermage

Autoriser le Président à signer le marché de Travaux (2015-2018) avec l'entreprise retenue par la commission d'appel d'Offres

Comité Syndical du 2 juillet 2015

COMITE SYNDICAT DU 2 JUILLET 2015

Délibération pour autoriser le Président à signer le(s) marché(s) de renouvellement de canalisation sur les communes de Mouen, Louvigny et Baron sur Odon

Comité Syndical du 9 avril 2015

COMITE SYNDICAL DU 9 AVRIL 2015

Vote du Compte Administratif 2014

Vote du Compte de Gestion 2014

Affectation de résultat 2014

Décision modificative au Budget 2015

Vote des subventions aux associations

Avenant n°3 au contrat d'affermage

Comité Syndical du 25 juin 2015

COMITE SYNDICAL DU 25 JUIN 2015

Approbation du compte-rendu du 9 avril 2015

Augmentation du prix de la contribution par Réseau

Présentation du rapport Eau 2014

Délibération pour autoriser le Président à signer un acte notarié

COMITE SYNDICAL DU 5 FEVRIER 2015

Approbation du compte rendu de la réunion du 11 décembre 2014

Tarif prix de l'eau surtaxe

Vote du Budget primiitif 2015

Délibération pour autoriser le président à signer le marché de maitrise d' oeuvre pour les anéées 2015-2018

COMITE SYNDICAL DU 11 DECEMBRE 2014

Approbation du compte rendu de la réunion du 4 septembre 2014

Débat d'Orientation Budgétaire

Frais de déplacement de la secrétaire

Transfert de la production à Réseau

Marché de Verson ( rue de la Gare et rue Valois)

Commission de Délégation de Service Public (5 menbres titulaires et 5 menbres Suppléants)

Résultat de l'appel d'offres pour la maitrise d'oeuvre 2015-2018

Avenant au marché de Bretteville sur Odon ( Suite à la commission d'appel d'offre du 11 décembre 2014)

Rapport annuel de Réseau

COMITE SYNDICAL DU 4 SEPTEMBRE 2014

Fermeture du poste de Rédacteur

Ouverture du poste d'adjoint administratif de 2ème classe à raison de17.5/35 ème

Attribution d'une indemnité pour la secrétaire nouvellement nommée

Avenant au marché de canalisation suite Commission d' Appel d' Offre (CAO)

COMITE SYNDICAL DU 19 JUIN 2014

Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 mai 2014

Election des menbres du bureau

Adoption du rapport prix et qualité AEP 2013

Présentation technique du Syndicat par la SAUR

Présentation sur la restructuration du réseau su Syndicat par SOGETI


COMITE SYNDICAL DU 15 MAI 2014

ORDRE DU JOUR :

 
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres 
Approbation du règlement intérieur
Délégation de compétences au Président
Indemnité au Président et aux vice-Présidents
Indemnité de conseil et de budget allouée au comptable du Trésor

 

COMITE SYNDICAL DU 24 AVRIL 2014

ORDRE DU JOUR :

 

Installation des Délégués Syndicaux

Election du Président

Election des Vice-Présidents

Désignation de deux délégués titulaires et d'un délégué suppléant au Syndicat Mixte de production d'Eau Potable de la Région de Caen

COMITE SYNDICAL DU 20 FEVRIER 2014

ORDRE DU JOUR : 


Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 janvier 2014

Vote du compte administratif 2013

Vote du compte de gestion 2013

Affectation des résultats 2013

Délibération pour convention de prêt pour la restructuration du réseau avec :

 

-         la Caisse des Dépôts

-         le Crédit Agricole


 Délibération pour modification des tarifs du syndicat au 1er juillet 2014

 Vote du Budget primitif 2014

 Approbation de l’avant-projet relatif au renouvellement de la conduite de 300   sur la commune d’Eterville RD8

 

COMITE SYNDICAL DU 23 JANVIER 2014

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2013
Autoriser le Président à signer le marché de travaux concernant le remplacement des conduites sur la commune d’Eterville « Route d’Aunay »
Reconduction marche de maitrise d’oeuvre pour les travaux 2011-2014
Débat d’Orientation Budgétaire

COMITE SYNDICAL DU 12 DECEMBRE 2013

Ordre du jour :

 

 Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2013

 Autoriser le Président a signer le marché de travaux concernant la création d’un réservoir semi-enterré de 1600m³ et d’une station de surpression de 150m³ en renforcement du réservoir R3

Autoriser le Président a signer le marché de travaux concernant le renforcement des conduites entre 2 réservoirs

 Approbation statuts Réseau

Augmentation du prix de la contribution par le SYMPERC

Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à raison de 3h hebdomadaire.(Modification des horaires de l’agent d’entretien)

 

COMITE SYNDICAL DU 12 SEPTEMBRE 2013

ORDRE DU JOUR :


 Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 juin 2013

 Autoriser le Président a signer le marché de travaux concernant le renouvellement des canalisations « Chemin du Rocreuil » à Verson, avec l’entreprise retenue par la commission d’appel d’offres.

Décision modificative au budget ( Opération N° 1 restructuration)

 

COMITE SYNDICAL DU 27 JUIN 2013

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 avril 2013
Présentation du rapport annuel sur le prix et qualité du service de l’eau potable en 2012
Acquisition du bureau du SIGO situé à la maison des syndicats à ETERVILLE
Demande de subvention auprès de l’état pour la conduite d’adduction entre R2 et R3

COMITE SYNDICAL DU 04 AVRIL 2013

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 février 2013

Délibération pour autoriser le président à signer le marché de Verson

Vote du compte administratif 2012

Vote du compte de gestion 2012

Affectation des résultats 2012

Décision modificative au budget 2013

Délibération attribution des subventions aux associations

Délibération pour la reconduction du marché de maîtrise d’œuvre SOGETI jusqu’au 31/12/2013

 

COMITÉ SYNDICAL DU 7 FEVRIER 2013

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2012
Tarif prix de l’eau surtaxe
Vote du Budget Primitif 2013
Extension de périmètre du syndicat mixte de production d’eau potable de région de Caen.

COMITÉ SYNDICAL DU 6 DECEMBRE 2012

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2012

 

Débat d’Orientation Budgétaire.

COMITÉ SYNDICAL DU 21 JUIN 2012

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 mai 2012
Présentation du rapport annuel sur le prix et qualité du service de l’eau potable en 2011
Reconduction du contrat de maîtrise d’oeuvre avec SOGETI.

COMITÉ SYNDICAL DU 10 MAI 2012

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 avril 2012
Délibération pour autoriser le président à signer le marché de travaux Feuguerolles-Bully
(suite à la commission d’appel d’offre du 3 mai 2012 pour l’attribution de ce marché)
Délibération attribution des subventions aux associations.

COMITÉ SYNDICAL DU 5 AVRIL 2012

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 février 2012
Vote du compte administratif 2011
Vote du compte de gestion 2011
Affectation des résultats 2011
Décision modificative au budget 2012
Adoption du schéma directeur

COMITÉ SYNDICAL du 9 FEVRIER 2012

ORDRE DU JOUR :


Approbation du compte rendu de la réunion du 15 décembre 2011.
Tarif prix de l’eau surtaxe
Vote du Budget Primitif 2012